Sorinières Conduite

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Sorinières Conduite dispense les formations suivantes : préparation à l’Épreuve Théorique Générale du code de la route et formations à la conduite automobile.
La bonne marche de l’auto-école suppose le respect des règles suivantes, applicables à l’ensemble des élèves :

Article 1 : Horaires d’ouverture

Bureau : Lundi 18h à 19h - mardi 17h à 19h - mercredi 17h à 18h30 - vendredi 11h30 à 13h - samedi 11h à 12h
Code : Lundi 18h à 19h – mardi 18h à 19h – mercredi de 17h30 à 19h30 – samedi de 10h à 12h. Dans le cadre de la préparation à l’ETG, l’élève engage à participer aux 9 cours de sécurité routière (roulement du planning sur les mercredis de 18h30 à 19h30 et les samedis de 10h à 11h) et à effectuer des tests de code à l’auto-école de façon régulière. La décision de présentation à l’ETG relève de l’appréciation pédagogique de l’auto-école, au regard du niveau atteint et de l’assiduité de l’élève.
Conduite : du lundi 9h au samedi 17h (mis à part le samedi, la dernière heure de conduite termine à 20h) En juillet et en août, le bureau et la salle de code sont fermés le samedi.

Article 2 : Retards et absences

Les élèves doivent toujours venir en leçon de conduite avec leur livret numérique.

En cas de retard ou d’absence, l’élève doit impérativement prévenir l’auto-école dans les plus brefs délais, en appelant ou en laissant un message sur le téléphone fixe de l’auto-école (02.40.31.25.33). Toute absence non signalée dans un délai minimum de 48 heures ouvrées et non justifiée par écrit (exemple : certificat médical) entraînera la facturation de la leçon.

En cas d’absences répétées et sans nouvelles de l’élève, l’auto-école se réserve le droit d’annuler les leçons prévues.

Article 3 : Comportement, hygiène et sécurité

L’élève s’engage à adopter un comportement respectueux et courtois envers le personnel de l’auto-école et les autres élèves.

L’élève doit porter une tenue décente, propre et adaptée à la conduite (chaussures fermées obligatoires). À défaut, l’accès à la leçon de conduite pourra être refusé.

L’usage du téléphone portable est interdit pendant les cours de code et les leçons de conduite sauf lorsqu’il est autorisé par l’enseignant, à des fins pédagogiques (notamment l’utilisation de l’application Class Rousseau).

Conformément à la réglementation en vigueur et pour des raisons de sécurité, de santé et de respect d’autrui :

L’usage de la cigarette et de la cigarette électronique est strictement interdit dans les locaux de l’auto-école

(bureau et salles de cours) ainsi que dans les véhicules-écoles ;
Il est interdit d’introduire tout produit illicite ou tout objet dangereux dans l’enceinte de l’auto-école et dans les

véhicules-écoles.

Il est strictement interdit à tout élève de se présenter aux cours de code et aux leçons de conduite sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants, de substances psychoactives ou de tout médicament susceptible d’altérer la vigilance, les réflexes ou le comportement.
Pour des raisons de sécurité, l’auto-école se réserve le droit de refuser l’accès à un cours de code ou d’annuler une leçon de conduite si l’état de l’élève est incompatible avec l’apprentissage et la sécurité, sans possibilité de remboursement ni de report.

Afin de préserver un cadre de travail propre et agréable, il est interdit de boire et de manger pendant les cours de code et les leçons de conduite. L’élève est responsable de toute dégradation du matériel mis à sa disposition.
L’auto-école étant un lieu de travail, les élèves en pause ou en attente d’une leçon sont tenus de respecter le calme afin de ne pas perturber les cours.

La Direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’effets personnels dans les locaux ou les véhicules écoles.

Article 4 : Accès aux locaux et aux véhicules-écoles

À l’exception de l’accueil, libre d’accès pendant les horaires d’ouverture, les salles de cours ne sont accessibles qu’en présence ou avec l’accord d’un membre du personnel. Il en est de même pour l’accès aux véhicules-écoles.

Article 5 : Sanctions et médiation de la consommation

Tout manquement au présent règlement intérieur, et notamment aux règles de comportement, d’hygiène et de sécurité, pourra entraîner des sanctions proportionnées à la gravité des faits, allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive de l’auto-école. Toute sanction fera l’objet d’une information préalable de l’élève. En cas d’exclusion, celle-ci sera notifiée par écrit.

La Direction se tient à la disposition des élèves pour toute information nécessaire à la bonne application du présent règlement et se réserve le droit d’y apporter des avenants, portés à la connaissance des élèves.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, en cas de litige non résolu, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation :
www.mediateur-mobilians.fr - Monsieur le Médiateur de Mobilians - 43 bis route de Vaugirard - CS 80016- 92197 Meudon Cedex

Je soussigné(e) ..................................................................déclare avoir pris connaissance du présent règlement intérieur.

Fait à ............................................., le ..............................
Signature de l’élève et du représentant légal (si mineur) précédées de la mention « lu et approuvé ».